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L'information sur le bruit dans le dossier de Diagnostic Technique
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À compter de juin 2020, le dossier de diagnostic technique (DDT) contiendra une éventuelle information sur le bruit. Le futur occupant d’un bien situé dans une zone définie par un plan d’exposition au bruit (PEB) devra en être informé via l’état des risques et pollutions.
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